Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HUITRES DE GRUISSAN
sanchez guy expédition, sarl

Numéro de dépôt :
3735458
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2020
LES HUITRES DE GRUISSAN de sanchez guy expédition

Présentation de la marque LES HUITRES DE GRUISSAN

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sanchez guy expédition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HUITRES DE GRUISSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sanchez guy expédition domicilié(e) 0 mas du retour - 34140 - meze - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 459 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanchez guy expédition domicilié(e) 0 mas du retour - 34140 - meze - France.

La marque LES HUITRES DE GRUISSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUITRES DE GRUISSAN est expirée depuis le 4 mai 2020.

sanchez guy expédition a également déposé les autres marques suivantes : La spéciale de l'île saint Martin , LA SPECIALE DE GRUISSAN , les huitres de l'ile st martin , LA FINE DE THAU , LES HUITRES DE THAU


sanchez guy expédition, sarl - 0 mas du retour - 34140 - meze - France - SIREN 509459723


sanchez guy expédition - 0 mas du retour - 34140 - meze - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563835 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.